Mentions légales

Mise à jour : 4 décembre 2023.

Le site internet

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet clangen.com les informations suivantes :

• Propriétaire : Guillaume Lépinay, SIREN 515 317 303 (Numéro TVA FR65 515 317 303), 35 rue des Mazets de l'aube, 34670 Baillargues
• Hébergement : OVH, en France

Conditions générales d'utilisation du site

L'utilisation du présent site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales décrites dans cette page. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées sans préavis, aussi les utilisateurs du site doivent en prendre connaissance régulièrement.

En dehors des interventions techniques et des pannes ou incidents imprévus, ce site doit être accessible normalement en permanence à tous les utilisateurs. En cas d'interruption, Clangen fera le maximum pour informer les utilisateurs de l'état de la disponibilité.

le site peut être mis à jour à tout moment pour présenter de nouveaux articles, contenus, offres commerciales, présentation du produit ou pour toute autre raison.

Services fournis par le site

L'objectif du site est de présenter le service Clangen Atmos afin de permettre aux utilisateurs de savoir s'il peut être adapté pour optimiser leur gestion d'entreprise.

Clangen fait le maximum pour que ce site soit le plus précis possible, mais la solution pouvant évoluer, il est possible que les informations fournies sur ce site ne soit pas toujours à jour.

Aussi, gardez à l'esprit que les informations de ce site ne sont pas forcément complètes ni exactes ni exhaustives. Elles sont fournies à titre indicatif uniquement. Pour des informations précise et à jour au moment de votre demande, contactez directement le service par téléphone ou via le formulaire en ligne.

En cas de passage de commande, les informations contenues sur ce site n'ont pas la priorité sur celles indiquées dans vos devis et commandes. Seules les données fournies par Clangen dans un devis ou commande officiel font foi.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site nécessite un navigateur Web supportant les standards HTML, CSS, et JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. l'utilisateur s'engage à utiliser un ordinateur exempts de virus, avec un navigateur Web récent et à jour.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire explicite, Clangen est propriétaire des éléments, quels qu'ils soient, présents sur le site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limite de responsabilité

Clangen ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects causé au matériel de l'utilisateur pour l'utilisation du présent site.

Clangen ne pourra également pas être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

il peut arriver que le site propose ponctuellement ou définitivement des espaces interactifs permettant aux utilisateurs de poster du contenu.

Clangen se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Clangen se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

pendant de l'utilisation du présent site, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

Clangen ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie dans un formulaire. Il est alors précisé à l'utilisateur si les données sont obligatoires ou facultatives.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

L'accès au Site s'opère sans devoir fournir de données à caractère personnel, telles que notamment, le nom, le prénom, l'adresse postale, l'adresse de courrier électronique, etc.

Liens externes

il peut arriver que le site inclut des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Comme ces sites n'appartiennent pas à Clangen, aucune responsabilité ne peut être engagée de la part de Clangen à propos de ces sites.

Cookies

Certains services proposés par le site peuvent éventuellement déposer un cookie pour fonctionner correctement. Il s'agit cependant d'un site de présentation générale et doit pouvoir fonctionner sans cookie. Vous pouvez désactiver les cookies pour ce site ou les supprimer en suivant la procédure de votre navigateur.

Si vous constatez qu'une fonctionnalité ne fonctionne pas sans cookie, n'hésitez pas à nous le faire savoir.

A ce jour (4/12/23) aucun cookie n'est requis.

Droit applicable

Le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.